CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE WEB Niebla Atlántica SL

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SECOND.- CONTENU

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TROISIEME.- DROITS D'AUTEUR ET DROITS DE MARQUE

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QUATRIEME.- JURIDICTION ET DROIT APPLICABLE

Ces conditions générales sont régies par la loi espagnole. Les Tribunaux de Santa Cruz de Tenerife sont compétents pour résoudre toute controverse ou conflit découlant des présentes conditions générales, l'UTILISATEUR renonçant expressément à toute autre juridiction qui pourrait correspondre.
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CINQUIÈME.

Dans le cas où une clause de ce document est déclarée nulle, les autres clauses resteront en vigueur et seront interprétées en tenant compte de la volonté des parties et de l'objet même de ces conditions. BREEZE WATER ne pourra exercer aucun des droits et pouvoirs conférés dans ce document, ce qui n'impliquera en aucun cas la renonciation à ceux-ci sauf si expressément reconnu par BREEZE WATER.